Mentions Légales

Le présent site est édité par la société E85-files au capital de 2000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) d’Evry sous le numéro (en cours), et dont le siège social est 17 rue Guttenberg, 91620 NOZAY.
N° de TVA intracommunautaire : (en cours)
L’éditeur est joignable par téléphone au (+33) 06.73.63.37.13 ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@e85-files.com

Contact : https://www.e85-files/contactez-nous/

 
Hébergement :
Hébergement réalisé par SIWEO
13, rue Bouquet
77300 Fontainebleau
www.siweo.fr

Mentions CNIL :
Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le présent site n’a pas fait l’objet de déclaration préalable à la CNIL. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par courrier à :
E85-files
17 rue Guttenberg,
91620 NOZAY
Conception site Internet by SIWEO : www.siweo.fr
Le directeur de la publication et responsable de la rédaction du site est Monsieur DEMONCHY Romain

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de E85-files, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de E85-files, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par l’Editeur sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Les marques de E85-files et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de E85-files sont donc prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.Chaque internaute peut exercer ces droits :soit en envoyant un email à l’adresse suivante : En écrivant à E85-files – A l’attention du Service Communication – 17 rue Guttenberg, 91620 NOZAY.
Les adresses électroniques et les données personnelles recueillies dans les formulaires de contacts font l’objet d’un traitement informatique afin de répondre à la demande.
WebmasterMentions Légales